Labellisation

Le processus de Labellisation

Les différentes étapes du processus :

1- Elaboration et validation en GT Espèce des listes (verte, grise, noire) et du plan de surveillance lié à l’espèce cible
2- Préparation en interne du passage en Comité d’Agrément par un audit interne du référentiel (conduit par le candidat)
3- Passage en Comité d’Agrément, qui évaluera le candidat au regard du référentiel

Le Comité d’agrément émet un avis qui permet ou pas de déclencher l’audit externe du candidat par IRIS contrôle.
En cas d’avis défavorable, une nouvelle échéance est fixée.
A ce stade, orientation ou pas vers le Comité de Labellisation…

4- Le Comité de Labellisation donne une position sur la base de l’avis du Comité d’Agrément et du rapport d’Audit de l’Organisme de contrôle externe

• La position favorable déclenche la signature de l’accord d’utilisation de la marque label (pour 1 an, renouvelable) entre Le Collectif Nouveaux Champs et l’adhérent.

• Le lancement commercial par l’adhérent est alors possible.

Une position défavorable entraîne une réexpertise du dossier.